COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1235621
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
Présentation de la marque MAISONS ET DECORS MEDITERRANEE
Déposée le 10 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISONS ET DECORS MEDITERRANEE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION domicilié(e) Europarc Pichaury Bat. C10, 1330, avenue Guillibert de la Lauzière,13591 AIX EN PROVENCE cedex 3 (dossier no 2388573) - 13591 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 785 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388573) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION Société par actions simplifiée - Europarc Pichaury Bat. C10, 1330, avenue Guillibert de la Lauzière,13591 AIX EN PROVENCE cedex 3 (dossier no 2388573) - 13591 - France - SIREN 326785565
SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388573) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2132177 - Publication au BOPI 1999-09
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388573 - Publication au BOPI 2008-10-29
Renouvellement sans limitation n°2011796 - Publication au BOPI 1993-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription - Transmission de propriété n°11854 - Publication au BOPI
Inscription le 5 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153240 - Publication au BOPI 1993-01-05
Inscription - Changement d'adresse n°11853 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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