Marque expirée - Marque en non vigueur

AMBIANCES Méditerranée
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98761543
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque AMBIANCES Méditerranée

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AMBIANCES Méditerranée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION domicilié(e) Europarc Pichaury Bat. C10, 1330, avenue Guillibert de la Lauzière,13591 AIX EN PROVENCE cedex 3 (dossier no 2388572) - 13591 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 785 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388572) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBIANCES Méditerranée est expirée depuis le 27 novembre 2018.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET DECORS MEDITERRANEE , MAISONS & DECORS , AMBIANCES , GUIDE DE L'ACHETEUR MAISON MEDITERRANEE , GUIDE DE L'ACHETEUR MAISON Méditerranée


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EDITION Société par actions simplifiée - Europarc Pichaury Bat. C10, 1330, avenue Guillibert de la Lauzière,13591 AIX EN PROVENCE cedex 3 (dossier no 2388572) - 13591 - France - SIREN 326785565


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388572) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388572 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs et sachets en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de livres, de catalogues, de brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production (conception) d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages ; informations relatives aux loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.