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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX
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FRANCE AFFINAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AFFINAGE
COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1741423
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
FRANCE AFFINAGE de COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX

Présentation de la marque FRANCE AFFINAGE

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE AFFINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX domicilié(e) 177, Route Nationale de St Louis, 13015 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRANCE AFFINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AFFINAGE est expirée depuis le 26 décembre 2001.

COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE AFFINAGE


COMPAGNIE MARSEILLAISE DES METAUX (S.A.R.L.) - 177, Route Nationale de St Louis, 13015 MARSEILLE - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Métaux non ferreux;lingots en ces métaux; affinage et fonderie de métaux non ferreux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.