Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPAGNIE MANIVEL
Numéro de dépôt :
1290527
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1994
Présentation de la marque COMPAGNIE MANIVEL
Déposée le 23 novembre 1984 par l'association loi 1901 COMPAGNIE MANIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE MANIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE MANIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE MANIVEL est expirée depuis le 23 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16