Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIES OCEANES
Compagnie Malouine de Pêche (S.A.)

Numéro de dépôt :
96637788
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque BAIES OCEANES

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Malouine de Pêche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Malouine de Pêche domicilié(e) 6, bd de la République - B.P. 64, 35406 SAINT-MALO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 908 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Malouine de Pêche Représentée par M. Fernand LEBORGNE, son Président Directeur Général - France.

La marque BAIES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIES OCEANES est expirée depuis le 5 août 2006.

Compagnie Malouine de Pêche a également déposé les autres marques suivantes : SM PLEVEN ST MALO SURGELE EN MER , GUYAPECHE , LARDONS DE SURIMI , COMAPECHE ST MALO , CAP'TAIN PLEVEN , LARDONS DE LA MER , ATLANTIC SURIMI , PLEVEN ST MALO , PECHERIES PLEVEN


Compagnie Malouine de Pêche (S.A.) - 6, bd de la République - B.P. 64, 35406 SAINT-MALO CEDEX - France - SIREN 325908010


Compagnie Malouine de Pêche Représentée par M. Fernand LEBORGNE, son Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits de la mer non vivants à base d'eau de mer destinés à l'alimentation humaine