Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
3158406
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE

Déposée le 2 avril 2002 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) (Société en Commandite par Actions) ,50890 CONDE-SUR-VIRE - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUS AVEZ LE CARACTERE, NOUS AVONS LE FROMAGE est expirée depuis le 2 avril 2012.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - (Société en Commandite par Actions) ,50890 CONDE-SUR-VIRE - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Lait, fromage et produits laitiers.