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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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TONUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONUS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1335870
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2025

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONUS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2058073 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2005 n°2299539 - Publication au BOPI 2005-10-21

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156598 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 30 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346703 - Publication au BOPI 2002-05-30

Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195800 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231260 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 30 mai 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°346702 - Publication au BOPI 2002-05-30

Renouvellement sans limitation le 14 août 2015 n°2595130 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Sauces à salade. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.