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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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TERROIRS DE LAIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS DE LAIT
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4233737
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2025
TERROIRS DE LAIT de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque TERROIRS DE LAIT

Déposée le 15 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIRS DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TERROIRS DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE LAIT arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690518 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'informations via un réseau informatique mondial, en particulier dans les domaines de l'actualité, du divertissement, des recettes et de la nutrition, de l'agriculture et de la production laitière. Mise à disposition de forums en ligne, fourniture de forums en ligne pour réseaux sociaux. Communication. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation). Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Organisation et conduite de séminaires ;

Conseils et informations en matière d'agriculture, d'élevage et de production laitière. Conseils en matière de soins vétérinaires ;

Elevage d'animaux. Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture.