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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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SANTEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTEAL
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98715323
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque SANTEAL

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SANTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTEAL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359295 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667773 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29

Aliments diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébés, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, farines lactées diététiques à usage médical pour bébés, préparations médicales diététiques pour l'amincissement, bonbons diététiques à usage pharmaceutique, sucre candi diététique à usage médical, fibres végétales comestibles diététiques non nutritives, ferments lactiques diététiques à usage pharmaceutique, lactose diététique, sucre de lait diététique, lait malté diététique à usage médical, préparations diététiques d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations diététiques de vitamines, eau gélifiée diététique à usage médical. Crèmes desserts diététiques à usage médical, jus de fruit diététiques à usage médical, potages veloutés diététiques à usage médical, compotes diététiques à usage médical. Potages veloutés diététiques à usage non médical, compotes diététiques à usage non médical, substituts de repas diététiques à base de produits lactés à usage non médical, boissons lactées diététiques à usage non médical. Crèmes desserts diététiques à usage non médical Jus de fruit diététiques à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.