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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE
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PREVAL UN NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREVAL UN NORMAND
COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1590473
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
PREVAL UN NORMAND de COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE

Présentation de la marque PREVAL UN NORMAND

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVAL UN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PREVAL UN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREVAL UN NORMAND arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169415 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431064 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735056 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

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