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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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PATCHWORK FEUILLETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATCHWORK FEUILLETE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4216028
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2025
PATCHWORK FEUILLETE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque PATCHWORK FEUILLETE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATCHWORK FEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PATCHWORK FEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHWORK FEUILLETE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits laitiers, crèmes, crèmes laitières et crèmes laitières allégées, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, ferments lactiques à usage culinaire, huiles et graisses comestibles, lait, margarine, oeufs ;

Produits de boulangerie et viennoiseries, brioches, crème anglaise, crèmes glacées, desserts sous forme de mousses (confiserie), crêpes, préparations faites de céréales, farines, gâteaux, glaces alimentaires, pâte à cuire, pâte à tarte, petits fours (pâtisserie), petits pains.