Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT FIDUS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1742986
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque P'TIT FIDUS

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « P'TIT FIDUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2386267) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2386267) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT FIDUS est expirée depuis le 23 novembre 2018.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société Anonyme - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2386267) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2386267) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386267 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2130988 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267012 - Publication au BOPI 1998-11-17

Produits laitiers. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.