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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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ORAL DIET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORAL DIET
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97682380
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque ORAL DIET

Déposée le 11 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORAL DIET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2338425) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2338425) - 78220 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORAL DIET est expirée depuis le 11 juin 2017.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société Anonyme - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2338425) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2338425) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338425 - Publication au BOPI 2007-04-04

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Aliments diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébés, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, farines lactées diététiques à usage médical pour bébés, préparations médicales diététiques pour l'amincissement, bonbons diététiques à usage pharmaceutique, sucre candi diététique à usage médical, fibres végétales comestibles diététiques non nutritives, ferments lactiques diététiques à usage pharmaceutique, lactose diététique, sucre de lait diététique, lait malté diététique à usage médical, préparations diététiques d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations diététiques de vitamines, eau gélifiée diététique à usage médical. Crèmes desserts diététiques à usage médical, jus de fruit diététiques à usage médical, potages veloutés diététiques à usage médical, compotes diététiques à usage médical. Crèmes desserts diététiques à usage non médical, potages veloutés diététiques à usage non médical, compotes diététiques à usage non médical, substituts de repas diététiques à base de produits lactés à usage non médical, boissons lactées où le lait prédomine,diététiques à usage non médical. Jus de fruit diététiques à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.