Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRAVIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2359296) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2359296) - 78220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société Anonyme - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2359296) - 50890 - France - SIREN 780876421
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2359296) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359296 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Aliments diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébés, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, farines lactées diététiques à usage médical pour bébés, préparations médicales diététiques pour l'amincissement, bonbons diététiques à usage pharmaceutique, sucre candi diététique à usage médical, fibres végétales comestibles diététiques non nutritives, ferments lactiques diététiques à usage pharmaceutique, lactose diététique, sucre de lait diététique, lait malté diététique à usage médical, préparations diététiques d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations diététiques de vitamines, eau gélifiée diététique à usage médical. Crèmes desserts diététiques à usage médical, jus de fruit diététiques à usage médical, potages veloutés diététiques à usage médical, compotes diététiques à usage médical. Potages veloutés diététiques à usage non médical, compotes diététiques à usage non médical, substituts de repas diététiques à base de produits lactés à usage non médical, boissons lactées diététiques à usage non médical. Crèmes desserts diététiques à usage non médical Jus de fruit diététiques à usage non médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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