Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOISY DEMI-SEL BEURRE GOURMAND ELLE & VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96622912
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque NOISY DEMI-SEL BEURRE GOURMAND ELLE & VIRE

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOISY DEMI-SEL BEURRE GOURMAND ELLE & VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NOISY DEMI-SEL BEURRE GOURMAND ELLE & VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOISY DEMI-SEL BEURRE GOURMAND ELLE & VIRE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285837 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2015 n°2574999 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-01-05

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