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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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MOUSTILLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSTILLY
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619835
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
28/09/2020

Présentation de la marque MOUSTILLY

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MOUSTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MOUSTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSTILLY est expirée depuis le 28 septembre 2020.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE SUR VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177644 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439982 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Produits laitiers, sauces, sauces à salades, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.