Marque renouvelée - Marque en vigueur

Léger d'Elle
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99809895
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2029

Présentation de la marque Léger d'Elle

Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Léger d'Elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Léger d'Elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Léger d'Elle arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401551 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709206 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Tous produits laitiers, notamment lait, beurre, crème, fromage. Pâte à tartiner (mélanges contenant de la matière grasse pour tartines), margarine.