Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIEUX MOULIN
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
1446126
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque LE VIEUX MOULIN

Déposée le 22 janvier 1988 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en commandite par actions, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2104882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) (dossier no 2104882) - France.

La marque LE VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIEUX MOULIN est expirée depuis le 22 janvier 2008.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en commandite par actions, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2104882) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - (dossier no 2104882) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1998 n°2104882 - Publication au BOPI 1998-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172228 - Publication au BOPI 1994-05-06

Fromages, beurre, lait et autres produits laitiers; oeufs.