Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHALET
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1714374
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021

Présentation de la marque LE CHALET

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHALET est expirée depuis le 26 décembre 2021.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201716 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477685 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Beurres, fromages et autres produits laitiers