Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
/
LE BON BEURRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BON BEURRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3600800
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE BON BEURRE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque LE BON BEURRE

Déposée le 25 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON BEURRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société anonyme - 50890 CONDE-SUR-VIRE - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516089 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Beurres. Graisses alimentaires.