Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT RÉSULTATS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE., (Société en Commandite par Actions)

Numéro de dépôt :
3119089
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque LAIT RÉSULTATS

Déposée le 29 août 2001 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT RÉSULTATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque LAIT RÉSULTATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT RÉSULTATS est expirée depuis le 29 août 2011.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE., (Société en Commandite par Actions) - 50890 CONDE SUR VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Lait, produits laitiers. Transmission d'informations par réseau Internet.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.