Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAIT-NEIGE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
1375445
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque LAIT-NEIGE

Déposée le 22 mars 1985 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAIT-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE (dossier no 2046184) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2046184) - France.

La marque LAIT-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAIT-NEIGE est expirée depuis le 22 mars 2005.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - 50890 CONDE-sur-VIRE (dossier no 2046184) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Direction Juridique - (dossier no 2046184) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1995 n°2046184 - Publication au BOPI 1995-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05

Produits laitiers.