LA PETITE FERMIERE
Présentation de la marque LA PETITE FERMIERE
Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PETITE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PETITE FERMIERE est expirée depuis le 12 juillet 2023.
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236196 - Publication au BOPI 2003-02-03
Renouvellement sans limitation n°2021214 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523707 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04