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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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LA CHAUMIERE NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAUMIERE NORMANDE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
1673810
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
14/03/2009

Présentation de la marque LA CHAUMIERE NORMANDE

Déposée le 14 mars 1989 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA CHAUMIERE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en commandite par actions,50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2123081) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) (dossier no 2123081) - France.

La marque LA CHAUMIERE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAUMIERE NORMANDE est expirée depuis le 14 mars 2009.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en commandite par actions,50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2123081) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - (dossier no 2123081) - France


Renouvellement sans limitation n°2108918 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 22 mai 1998 n°2123081 - Publication au BOPI 1998-05-22

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 6 août 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°259876 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172390 - Publication au BOPI 1994-05-10

Véhicules notamment véhicules publicitaires. Fromages à pâte molle

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.