Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ANGEROY
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
92412070
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque L'ANGEROY

Déposée le 19 mars 1992 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « L'ANGEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213589) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213589) - 78220 - France.

La marque L'ANGEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANGEROY est expirée depuis le 19 mars 2012.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société en Commandite par Actions - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213589) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213589) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20

Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2002 n°2213589 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.