Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOLD TIME
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554934
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2025

Présentation de la marque GOLD TIME

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLD TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque GOLD TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOLD TIME arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276587 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571512 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiseries, biscuits, et préparations destinées à la fabrication de tous ces produits, confiserie, levure, poudre pour faire lever