Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUTIER
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3349758
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2025
FRUTIER de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque FRUTIER

Déposée le 17 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FRUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUTIER arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573078 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03

Lait, fromages, produits laitiers.