Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIMOUS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque FRIMOUS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421
SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2304045 - Publication au BOPI 2005-12-28
Renouvellement sans limitation n°2064625 - Publication au BOPI 1996-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 7 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653470 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603661 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03
Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crèmes et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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