Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILIGNE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
16289
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque FILIGNE

Déposée le 14 mai 1982 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213328) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213328) - 78220 - France.

La marque FILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILIGNE est expirée depuis le 14 mai 2012.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213328) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213328) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2213328 - Publication au BOPI 2002-01-10

Renouvellement sans limitation n°2004761 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 12 mai 1992 - Transmission de propriété n°62918 - Publication au BOPI 1992-05-12

Viande, poissons, volaille et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisse comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autre classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, al et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.