Déposée le 14 mai 1982 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213328) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213328) - 78220 - France.
La marque FILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213328) - 50890 - France - SIREN 780876421
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213328) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2213328 - Publication au BOPI 2002-01-10
Renouvellement sans limitation n°2004761 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50
Inscription le 12 mai 1992 - Transmission de propriété n°62918 - Publication au BOPI 1992-05-12
Viande, poissons, volaille et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisse comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autre classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, al et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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