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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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EXCIPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCIPRESS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4041408
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
EXCIPRESS de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque EXCIPRESS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCIPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme. Maude GOUBE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque EXCIPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCIPRESS est expirée depuis le 21 octobre 2023.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme. Maude GOUBE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues d'organismes unicellulaires (matière première). Excipients (produits chimiques destinés à l'industrie) ; excipients (produits chimiques destinés à l'industrie) à base de dérivés du lait ; excipients (produits chimiques destinés à l'industrie) pour la fabrication de cosmétiques, d'aliments et de compléments alimentaires non à usage médical ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Excipients pour la fabrication de produits pharmaceutiques à usage médical ou vétérinaire, d'aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire et de compléments alimentaires pour humains et animaux, à savoir lactose ;

Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues d'organismes unicellulaires destinées à l'alimentation humaine et animale ;

Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues d'organismes unicellulaires destinées à l'alimentation animale.