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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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ELVIRFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELVIRFRAIS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
92441532
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
04/11/2012

Présentation de la marque ELVIRFRAIS

Déposée le 4 novembre 1992 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ELVIRFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2226904) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2226904) - 78220 - France.

La marque ELVIRFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVIRFRAIS est expirée depuis le 4 novembre 2012.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2226904) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2226904) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168980 - Publication au BOPI 1994-02-04

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2226904 - Publication au BOPI 2002-09-06

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.