Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
4435520
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Maude GOUBE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE & VIRE UN GOUT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , ELLE&VIRE CREME LEGERE SAVEUR ONCTUEUSE , LA PETITE FERMIERE , COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE , .PROFESSIONNEL. ELLE & VIRE , armor Land of Innovative Solutions


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France


SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Maude GOUBE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cacao ; sucre ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.