Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4320432
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Maude GOUBE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320432.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE&VIRE LE BEURRE DE LA LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE AUX CRISTAUX DE SEL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Maude GOUBE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Beurre.