Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4072833
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE

Déposée le 26 février 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE & VIRE LE BEURRE DE CONDE-SUR-VIRE arrivera à expiration en date du 26 février 2024.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Beurres.