Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE & VIRE, LA FRAICHEUR DE LA NORMANDIE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714553
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2028

Présentation de la marque ELLE & VIRE, LA FRAICHEUR DE LA NORMANDIE

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLE & VIRE, LA FRAICHEUR DE LA NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE & VIRE, LA FRAICHEUR DE LA NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELLE & VIRE, LA FRAICHEUR DE LA NORMANDIE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359294 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662187 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

Tous produits laitiers (à l'exception des fromage à pâte molle), notamment lait, beurre, creme, fromage (à l'exception des fromages à pâte molle). exclusivement d'appellation contrôlée Camembert de Normandie ; Melanges contenant de la graisse pour tartines ; margarine.