Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE & VIRE GRAND BEURRE DE NORMANDIE DES VALLEES DE L'ELLE ET DE LA VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632009
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2026

Présentation de la marque ELLE & VIRE GRAND BEURRE DE NORMANDIE DES VALLEES DE L'ELLE ET DE LA VIRE

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLE & VIRE GRAND BEURRE DE NORMANDIE DES VALLEES DE L'ELLE ET DE LA VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE & VIRE GRAND BEURRE DE NORMANDIE DES VALLEES DE L'ELLE ET DE LA VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632009.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELLE & VIRE GRAND BEURRE DE NORMANDIE DES VALLEES DE L'ELLE ET DE LA VIRE arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311822 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611778 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-02

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