Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLE & VIRE BEURRE TRADITIONNEL DE NORMANDIE LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
95583266
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque ELLE & VIRE BEURRE TRADITIONNEL DE NORMANDIE LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE

Déposée le 31 juillet 1995 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLE & VIRE BEURRE TRADITIONNEL DE NORMANDIE LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Direction Juridique, R. LEMONNIER - France.

La marque ELLE & VIRE BEURRE TRADITIONNEL DE NORMANDIE LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE & VIRE BEURRE TRADITIONNEL DE NORMANDIE LAITERIE DE CONDE-SUR-VIRE est expirée depuis le 31 juillet 2005.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - 50890 CONDE-sur-VIRE - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Direction Juridique, R. LEMONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

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