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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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ELLE & VIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLE & VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
92428153
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
16/07/2012

Présentation de la marque ELLE & VIRE

Déposée le 16 juillet 1992 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ELLE & VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213593) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213593) - 78220 - France.

La marque ELLE & VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLE & VIRE est expirée depuis le 16 juillet 2012.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en Commandite par Actions,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213593) - 50890 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213593) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213593 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Lait demi-écrémé Y compris lait demi-écrémé utilisé en tant que substance diététique à usage médical.Ces produits contenant 9 vitamines

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.