Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE & FINE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1465698
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
24/06/2027
ELLE & FINE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque ELLE & FINE

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ELLE & FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE & FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLE & FINE arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338427 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Renouvellement sans limitation n°2091816 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640119 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Produits diététiques;sous produits et dérivés du lait et autres produits laitiers; graisses comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.