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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE
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ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE
COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Societé Anonyme

Numéro de dépôt :
1590512
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLE ET VIRE NORMANDIE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Societé Anonyme - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 17 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354140 - Publication au BOPI 2002-09-17

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171748 - Publication au BOPI 2000-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432403 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735053 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

Produits laitiers, confiserie, pâtisserie, substances alimentaires pour les animaux, spiritueux, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.