Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EGEMIL 1
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92437406
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
01/10/2022

Présentation de la marque EGEMIL 1

Déposée le 1 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « EGEMIL 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque EGEMIL 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EGEMIL 1 est expirée depuis le 1 octobre 2022.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220408 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168980 - Publication au BOPI 1994-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501060 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, en particulier laits infantiles; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides