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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE
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DUO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUO
COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1732846
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
02/08/2030

Présentation de la marque DUO

Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUO arrivera à expiration en date du 2 août 2030.

COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme - - - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296832 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169660 - Publication au BOPI 2000-04-05

Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355315 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386055 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423279 - Publication au BOPI 2005-11-30

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436721 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744066 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Produits alimentaires, produits alimentaires diététiques, boissons non alcooliques, plus particulièrement une poudre pour la préparation instantanée du café au lait

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.