Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESSERT DE PAYS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3406697
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026
DESSERT DE PAYS de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque DESSERT DE PAYS

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSERT DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DESSERT DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSERT DE PAYS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601516 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04

Lait et produits laitiers, notamment desserts lactés. Glaces alimentaires, glace à rafraîchir, glaces, sorbets, crèmes glacées, glace à l'eau, desserts glacés, pâtisserie et confiserie surgelées, préparations liquides, solides ou en poudre pour la fabrication des produits précités. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, entremets, flan, desserts de toute sorte, préparations pour pâtes salées ou sucrées servant de base à divers produits de pâtisserie et de boulangerie salés ou sucrés, préparations liquides, solides ou en poudre pour faire les produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.