Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE CUISINE
COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3046309
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2030

Présentation de la marque COTE CUISINE

Déposée le 9 août 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque COTE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE CUISINE arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme - - - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436722 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743000 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Lait, beurre, produits laitiers, matières grasses comestibles, margarine.