Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE BEURRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme
LMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3249446
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
COEUR DE BEURRE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque COEUR DE BEURRE

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE et la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE BEURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA domicilié(e) 1 rue des Confiseurs - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque COEUR DE BEURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE BEURRE est expirée depuis le 6 octobre 2023.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 7

LMA, Société par actions simplifiée - 1 rue des Confiseurs - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 3



Inscription le 19 février 2004 - Retrait partiel n°387224 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 3 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°388081 - Publication au BOPI 2004-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement avec limitation le 4 juin 2013 n°2531824 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2013 n°2539997 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26