Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEURRE LAITIER ST MARTIN
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
1590485
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010
BEURRE LAITIER ST MARTIN de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque BEURRE LAITIER ST MARTIN

Déposée le 4 mai 1990 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEURRE LAITIER ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) Société en Commandite par Actions, 2, route Neuve, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2170933) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) (dossier no 2170933) - France.

La marque BEURRE LAITIER ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEURRE LAITIER ST MARTIN est expirée depuis le 4 mai 2010.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - Société en Commandite par Actions, 2, route Neuve, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2170933) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE - (dossier no 2170933) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170933 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 7 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303405 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription le 27 juin 2000 - Demande de relevé de déchéance n°302810 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriét CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 2 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°299332 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

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