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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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ATOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1388247
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2027

Présentation de la marque ATOUT

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOUT arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346249 - Publication au BOPI 2007-07-09

Renouvellement sans limitation n°2078295 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464220 - Publication au BOPI 2007-10-30

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636774 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-10

Café, thé, sucre, riz, succédanés du café, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, conserves alimentaires, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, margarines, pickles, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.