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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions
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TWO BELLS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TWO BELLS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1512680
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009
TWO BELLS de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions

Présentation de la marque TWO BELLS

Déposée le 3 février 1989 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TWO BELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2136367) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE DIRECTION JURIDIQUE R. LEMONNIER domicilié(e) (dossier no 2136367) - France.

La marque TWO BELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWO BELLS est expirée depuis le 3 février 2009.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : YAOURNAISE , LACTOVIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGGY , Le Nouvo Journal de Sofivo , VERSION TENDRE , FROMALINE , LES SELECTIONS DU HALOIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en commandite par actions - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2136367) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE DIRECTION JURIDIQUE R. LEMONNIER - (dossier no 2136367) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2136367 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Lait concentré sucré et non sucré, lait en poudre, lait en bouteilles, beurre; aliments du bétail à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.