Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSTILLY ELLE VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par

Numéro de dépôt :
1650411
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
06/03/2011
MOUSTILLY ELLE VIRE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par

Présentation de la marque MOUSTILLY ELLE VIRE

Déposée le 6 mars 1991 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MOUSTILLY ELLE VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par domicilié(e) Actions), 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2192249) - France.

La marque MOUSTILLY ELLE VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSTILLY ELLE VIRE est expirée depuis le 6 mars 2011.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par a également déposé les autres marques suivantes : YAOURNAISE , LACTOVIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGGY , Le Nouvo Journal de Sofivo , VERSION TENDRE , FROMALINE , LES SELECTIONS DU HALOIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par - Actions), 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192249) - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE - (dossier no 2192249) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192249 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

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