Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BONHEURS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
98742886
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque LES PETITS BONHEURS

Déposée le 21 juillet 1998 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en commandite par actions domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE DIRECTION JURIDIQUE R. LEMONNIER - France.

La marque LES PETITS BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BONHEURS est expirée depuis le 21 juillet 2008.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : YAOURNAISE , LACTOVIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGGY , Le Nouvo Journal de Sofivo , VERSION TENDRE , FROMALINE , LES SELECTIONS DU HALOIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en commandite par actions) - 50890 CONDE SUR VIRE - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE DIRECTION JURIDIQUE R. LEMONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Laits et produits laitiers, dont notamment beurres, crèmes, fromages. Charcuterie, viandes, poissons, volailles.